Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 36
        Titre : 1.2.5. Rapports de l'Inspection générale

      • 1135200514 AR 37 à 49
        Titre : 1.2.6. Comptes rendus de l'activité des services des Titres
        Date : 1937/1992

        • 1135200514 AR 37
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles, notes et situations : note, état, correspondance, 1947-1948.
          Date : 1947-1948

        • 1135200514 AR 38
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement chronologique] : état, 1950-1952.
          Date : 1950-1952

        • 1135200514 AR 39
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1937-1955.
          Date : 1937-1955

        • 1135200514 AR 40
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1955-janv. 1960.
          Date : 1955-1960

        • 1135200514 AR 41
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1960-1965.
          Date : 1960-1965

        • 1135200514 AR 42
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1965-1970.
          Date : 1965-1970

        • 1135200514 AR 43
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1971-1973.
          Date : 1971-1973

        • 1135200514 AR 44
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1974-1976.
          Date : 1974-1976

        • 1135200514 AR 45
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1977-1979.
          Date : 1977-1979

        • 1135200514 AR 46
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1980-fév. 1984.
          Date : 1980-1984

        • 1135200514 AR 47
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques (activités des services, titres en dépôt, effectifs), situations et évolutions : état, graphique, note, 1960-1982. Statistiques annuelles sur les titres en dépôt, situations et évolutions [classement chronologique] : liste, étude, état, graphique, note, 1976-1988. Statistiques sur la répartition des valeurs gérées par la Banque par catégories de déposants, situations : liste, état, note, étude, 1971-1984, lacunes.
          Date : 1960-1988

        • 1135200514 AR 48
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques mensuelles, situations (service des Ordres de Bourse et des Émissions) : état, graphique, 1984-1992.
          Date : 1984-1992

        • 1135200514 AR 49
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres États des effectifs (de la direction, de Paris, de Poitiers, des services de Titres, chiffres de 1952 à 1990), situations et évolutions : état, graphique, 1978-1990. Statistiques diffusées aux comptoirs (sur les titres en dépôt, l'activité des services de Titres, sur l'évolution du portefeuille, sur le rendement des opérations), situations et évolutions : étude, graphique, état, 1980-1988. Statistiques sur les dépôts de titres à la Conservation Paris et Poitiers, sur la structure de la clientèle, des dépôts, sur l'activité des services, sur les effectifs des services, sur les titres comptabilisés, situations et évolutions : note, correspondance, état, graphique, 1968-1988.
          Date : 1968-1990

      • 1135200514 AR 50 à 52
        Titre : 1.2.7. Statistiques fournies à d'autres directions

        • 1135200514 AR 50
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.7. Statistiques fournies à d'autres directions Statistiques annuelles fournies au Contrôle sur l'activité des services, situations [classement par exercice] : note, état, liste, 1964-1990.
          Date : 1964-1990

        • 1135200514 AR 51
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.7. Statistiques fournies à d'autres directions Recensement des produits statistiques effectués par ordinateur, étude de la section Audit Informatique du Groupe mobile de Contrôle : fiche d'enquête, note, 1977. Centralisation des statistiques des opérations sur titres et sur or pour la direction de la Conjoncture (statistiques financières régionales), instructions, modalités et mesures d'application : presse, circulaire, projet d'imprimé, imprimé, note, liste, 1977-1997. Centralisation des statistiques de portefeuilles de valeurs mobilières pour la direction de la Conjoncture (statistiques financières régionales), instructions, modalités et mesures d'application : note, instruction, cahier des charges, circulaire, correspondance, 1994-1998.
          Date : 1977-1998

        • 1135200514 AR 52
          Titre : Statistiques relatives aux portefeuilles de la clientèle des principaux établissements gestionnaires de comptes-titres fournies à la direction des Études et statistiques monétaires dans le cadre de ses enquêtes trimestrielles et annuelles, élaboration, suivi : état, correspondance, grille d’évaluation, liste, compte-rendu de réunion, rapport, note. 1990-1995

      • 1135200514 AR 52 à 54
        Titre : 1.2.8. Résultats d'exploitation

        • 1135200514 AR 52
          Titre : Résultats d’exploitation des services, études et situations : note, état, rapport, 1921-1951 ; résultats annuels [classement par services] : carnet, 1935-1960. 1921-1960

        • 1135200514 AR 53
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.8. Résultats d'exploitation Recettes des services de titres et rendement des opérations sur titres, études statistiques : note, état, graphique, liste, 1960-1979.
          Date : 1960-1979

        • 1135200514 AR 54
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.8. Résultats d'exploitation Recettes des services de titres et rendement des opérations sur titres, études statistiques : note, état, graphique, liste, 1979-1985. Enquête de M. SEZERAT (Inspecteur des PTT) pour le Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, étude du prix de revient des opérations sur titres : note, état, correspondance, projet d'étude, 1946-1948. Produits des services de titres, étude récapitulative à l'attention de la Comptabilité générale : note, 1990 ; actualisation de cette enquête pour la section fiscale du Contrôle général : note, enquête, 1992-1993.

      • 1135200514 AR 54 à 57
        Titre : 1.2.9. Intéressement des agents de la direction
        Date : 1993/1996

        • 1135200514 AR 54
          Titre : 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord 1992, présentation de l'accord, élaboration des objectifs locaux, établissement du résultat des opérations des services : note, convocation, compte-rendu de réunion, état, projet de note, fax, accord, état, programme, 1992-1993.

        • 1135200514 AR 55
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord 1993-1995, présentation de l'accord, élaboration des objectifs locaux, établissement du résultat des opérations des services : note, convocation, compte-rendu de réunion, état, projet de note, fax, accord, état, programme, 1993-1996.
          Date : 1993-1996

        • 1135200514 AR 56
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord pour 1996, élaboration des objectifs locaux et nationaux et de la méthodologie à mettre en oeuvre : note, état, projet de note, fax, accord.
          Date : 1996-1996

        • 1135200514 AR 57
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord pour 1996, établissement et suivi du résultat des opérations des services (évolution de la réussite des objectifs) : note, état, guide de procédure.
          Date : 1996-1996

      • 1135200514 AR 58, 1132200514 AR 59
        Titre : 1.2.10. Système automatisé de traitement unifié des règlements de créances négociables (SATURNE)

        • 1135200514 AR 58
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.10. Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE) Comptes courants de titres de créances négociables, projet de création du système, études et réflexions, premiers résultats : note, correspondance, presse, liste, compte-rendu de réunion, 1987-1990. Organisation et fonctionnement, historique, lancement du système, extension de son champ application, études : note, communiqué de presse, exposé, presse, projet, liste, correspondance, rapport, compte-rendu de réunion, 1988-1998. Organisation et fonctionnement, instructions, dispositions pratiques, présentations du système, commentaires de presse : circulaire, note, imprimé, instruction, bulletin , projet de communiqué de presse, liste, presse, 1988-1996. Organisation et fonctionnement, instructions : manuel opérateur, déc. 1994.
          Date : 1987-1998

        • 1132200514 AR 59
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.10. Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE) Projet de rapprochement entre la Banque de France et la SICOVAM , présentations et commentaires : note, lettre-circulaire, rapport, procès-verbal de réunion, projet, bulletin, presse, contrat, 1995-1996. Dénouement sur titres ECU dans le système SATURNE, projet, études : compte-rendu de réunion, note, étude, projet, presse, 1995-1997. Problèmes d'exploitation et de sécurité du système, études et résolutions (dont retards de cut-off, recommandations de sécurisation, organisation du travail et besoins en personnel) : compte-rendu de réunion, note, liste, étude, correspondance, extrait de circulaire, extrait de circulaire, instruction, 1995-1997.

      • 1135200514 AR 59
        Titre : 1.2.11. Bulletin "Titres à la Une"

  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 60
        Titre : 2.1.1. Relations avec les administrations financières

        • 1135200514 AR 60
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.1. Relations avec les administrations financières Demandes de renseignements des administrations financières (profits illicites, contrôle fiscal), dispositions légales, mise en oeuvre, interprétation, cas concrets : extrait du JO, transcription de presse, note, circulaire, correspondance, 1924-1967. 

      • 1135200514 AR 60
        Titre : 2.1.2. Relations avec la direction de l'Organisation et de l'informatique

        • 1135200514 AR 60
          Titre : 2.1.2. Relations avec la direction de l'Organisation et de l'Informatique Applications informatiques, suivi de projets : note de lancement, compte-rendu de réunion, cahier des charges, projet, 1992-1994. Administration du Système d'Information (ASI), présentation : convocation, manuel, exposé, 1993. Groupe TELECOM (besoins des métiers en matière de télécommunications), travaux : note, fiche d'évaluation, rapport, 1993. Organisation administrative, propositions de formation : note, 1994.

      • 1135200514 AR 61
        Titre : 2.1.3. Programme d'action et de développement du réseau

        • 1135200514 AR 61
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.3. Programme d'Action et de Développement du Réseau Programme d'action et de développement du Réseau (PADR), principes mise en place : note, 1991-1992, synthèses des questions/réponses et des projets locaux et régionaux : rapport, 1991-1995.
           

      • 1135200514 AR 61
        Titre : 2.1.4. Relations avec les comptoirs

        • 1135200514 AR 61
          Titre : 2.1.4. Relations avec les comptoirs Relations avec les comptoirs, suivi (dont enquête pour la création d'une cellule assistance comptoirs, instructions concernant la fermeture de la succursale de Coulommiers, correspondants-titres régionaux) : note, questionnaire, liste, compte-rendu de réunion, 1992-1996.

      • 1135200514 AR 62 à 81
        Titre : 2.1.5. Relations avec la clientèle
        Date : 1945/2000

        • 1135200514 AR 62
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Opérations sur valeurs mobilières étrangères, correspondance avec les succursales, les services de la Banque centrale et d'autres établissements [De A à Soissons] : note, correspondance, 1945-1952.
          Date : 1945-1952

        • 1135200514 AR 63
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Opérations sur valeurs mobilières étrangères, correspondance avec les succursales, les services de la Banque centrale et d'autres établissements [De T à Z, bureaux de la Seine et de Paris, Office des Changes, banques] : note, correspondance, 1945-1952.
          Date : 1945-1952

        • 1135200514 AR 64
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1948-1951.
          Date : 1948-1951

        • 1135200514 AR 65
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1949-1951.
          Date : 1949-1951

        • 1135200514 AR 66
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1950-1951.
          Date : 1950-1951

< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11  > 11 pages

Voir par page :10 20 50 100